1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site at-company.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire et éditeur : AT COMPANY, Société par Actions Simplifiée (SAS) au capital de 1 000 €
- Numéro SIREN : 823 213 293
- Numéro RCS : RCS Nanterre B 823 213 293
- Siège social : 48 avenue de la Porte de Villiers, 92300 Levallois-Perret, France
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR06823213293
- Directrice de la publication : Karine Cohen (Présidente)
- Contact : contact@at-company.fr — Téléphone : 01 47 90 75 60
2. Activité de la société
AT COMPANY exerce une activité de conseil et d’accompagnement en optimisation énergétique, mise en concurrence des contrats de fourniture d’énergie (électricité et gaz naturel) et valorisation des Certificats d’Économies d’Énergie (CEE).
3. Hébergement du site
Le site at-company.fr est hébergé par :
- Hébergeur : OVHcloud SAS (ou votre hébergeur effectif)
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Site web : www.ovhcloud.com
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (textes, graphismes, logos, éléments visuels) présents sur le site at-company.fr sont la propriété exclusive de la société AT COMPANY, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation totale ou partielle de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
5. Responsabilité
AT COMPANY met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur son site. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour des informations, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.